Conseil Municipal du 06 octobre 1980




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
80-154VERSEMENT AU B.A.S. DE LA RECETTE DES PARCMETRES AU MOIS D'AOUT. - Délibération - (sans annexe)
80-155CREATIONS D'EMPLOIS POUR LA 2EME HALTE-GARDERIE DE BELLEROCHE. - Délibération - (sans annexe)
80-156ASSURANCE VEHICULE RENAULT 8969 JA 69 POLICE N ° 405.122.M. - Délibération - (sans annexe)
80-157ASSURANCE DOMMAGES ELECTRIQUES INSTALLATIONS ECLAIRAGE STADE A. CHOUFFET ET ARMOIRES FEUX DE SIGNALISATION. POLICE N° 809101738. - Délibération - (sans annexe)
80-158SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CENTRE D'EDUCATION POPULAIRE. - Délibération - (sans annexe)
80-159TRAVAUX D'ISOLATION DES LOGEMENTS SOCIAUX DE LA CITE D'URGENCE. MARCHE NEGOCIE AVEC LES ETS AUBONNET. - Délibération - (sans annexe)
80-160TRANSFORMATION D'UN EMPLOI D'ADJOINT TECHNIQUE EN UN EMPLOI D'ADJOINT TECHNIQUE CHEF. - Délibération - (sans annexe)
80-161ATTRIBUTION D'UNE PRIME UNIQUE ET EXCEPTIONNELLE AU PERSONNEL COMMUNAL - Délibération - (sans annexe)
80-162LYCEE CLAUDE BERNARD - TRAVAUX D'ECONOMIE D'ENERGIE SUBVENTIONNABLE AU TITRE DU PROGRAMME 1980. - Délibération - (sans annexe)
80-163GROUPE SCOLAIRE A. CAMUS. 1ERE TRANCHE. ECOLE ELEMENTAIRE - LOGEMENTS DE FONCTION - MARCHES AVEC LES ENTREPRISES. - Délibération - (sans annexe)
80-164SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE 15.000 F AU FCVB. - Délibération - (sans annexe)
80-165SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE 10.000 F AU HBCV BASKET. - Délibération - (sans annexe)
80-166AMENAGEMENT D'UN ENSEMBLE DE SPORTS AU STADE MONTMARTIN. MARCHE AVEC L'ENTREPRISE VEYRET. - Délibération - (sans annexe)
80-167AUGMENTATION DES LOYERS DANS LES IMMEUBLES COMMUNAUX. - Délibération - (sans annexe)